2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hauts de Bienne.
COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39400 à Hauts de Bienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE compte 8 autorisations recensées sur la période 04/03/2017 - 12/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 04/03/2017 - 12/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Hauts de Bienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Els Queues, Hauts de Bienne (39400) | PC Locaux | AI471 | 1 692 m² | 240 m² | 2022/05/10 |
| Chemin Des Mougettes Morez, Hauts de Bienne (39400) | PC Locaux | AI603 | 15 505 m² | 328 m² | 2022/02/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
