2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
4
COMMUNE DE FRONTIGNAN est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frontignan.
COMMUNE DE FRONTIGNAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34110 à Frontignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FRONTIGNAN compte 12 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 15/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRONTIGNAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/05/2019 - 07/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Frontignan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRONTIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grau, Frontignan (34110) | DP Locaux | BK288 | 122 591 m² | 30 m² | 2022/09/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 05/08/2019 - 19/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Frontignan. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Frontignan (34110) | PA | — | — | 2023/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Frontignan (34110) | PA | — | — | 2019/08/05 |
4 autorisations sur la période 07/02/2013 - 15/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Frontignan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quai Voltaire Prolonge, Frontignan (34110) | PD | BW122, BW123 | 2 440 m² | 2024/07/15 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quai Voltaire Prolonge Lieu Dit Les Pres Saint Martin, Frontignan (34110) | PD | BX295 | 1 031 m² | 2016/11/18 |
| Rue Du Stade, Frontignan (34110) | PD | DR10, DR106 | 5 315 m² | 2016/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Frontignan (34110) | PD | CW65 | 2 600 m² | 2013/02/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
