2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE FRAMBOUHANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frambouhans.
COMMUNE DE FRAMBOUHANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25140 à Frambouhans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FRAMBOUHANS compte 3 autorisations recensées sur la période 11/08/2015 - 05/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRAMBOUHANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Frambouhans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRAMBOUHANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Grande Rue, Frambouhans (25140) | PC Locaux | AC151, AC152 | 1 540 m² | 42 m² | 2020/05/29 |
2 autorisations sur la période 11/08/2015 - 05/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Frambouhans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontenotte Fontenotte, Frambouhans (25140) | PA | AB400, AB478 | 13 931 m² | 2022/05/05 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Frambouhans (25140) | PA | — | — | 2015/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
