2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
COMMUNE DE DOUVAINE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douvaine.
COMMUNE DE DOUVAINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74140 à Douvaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DOUVAINE compte 8 autorisations recensées sur la période 13/02/2013 - 18/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DOUVAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/02/2013 - 18/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Douvaine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DOUVAINE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5994 Av Du Stade, Douvaine (74140) | PC Locaux | 0B2000, 0B1996 | — | 1 303 m² | 2016/02/10 |
| 6 Rue Du Centre, Douvaine (74140) | PC Locaux | 0D1412, 0D1413 | — | 39 m² | 2016/02/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 11/07/2019 - 16/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Douvaine. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue Des Voirons, Douvaine (74140) | PD | 0D785 | 840 m² | 2019/07/16 |
| 8 Avenue De Geneve, Douvaine (74140) | PD | 0D3684 | — | 2019/07/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
