COMMUNE DE DOUVAINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE DOUVAINE
COMMUNE DE DOUVAINE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douvaine.
Profil et organisation
COMMUNE DE DOUVAINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74140 à DOUVAINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DOUVAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE DOUVAINE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DOUVAINE
COMMUNE DE DOUVAINE compte 8 autorisations recensées sur la période 13/02/2013 - 18/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DOUVAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DOUVAINE
6 autorisations sur la période 13/02/2013 - 18/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Douvaine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DOUVAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Stade, Douvaine (74140) | PC Locaux | B72, B73 | 10 788 m² | 835 m² | 2026/06/18 |
| Allee De La Colline, Douvaine (74140) | PC Locaux | B81, B82 | 35 050 m² | 1 405 m² | 2021/10/07 |
| 5994 Av Du Stade, Douvaine (74140) | PC Locaux | 0B2000, 0B1996 | — | 1 303 m² | 2016/02/10 |
| 6 Rue Du Centre, Douvaine (74140) | PC Locaux | 0D1412, 0D1413 | — | 39 m² | 2016/02/10 |
| 42 Rte Du Crepy, Douvaine (74140) | DP Locaux | 0B1981 | 1 793 m² | 13 m² | 2013/10/11 |
| 42 Rte Du Crepy, Douvaine (74140) | DP Locaux | 0B1981 | 1 793 m² | 20 m² | 2013/02/13 |
Permis de démolir de COMMUNE DE DOUVAINE
2 autorisations sur la période 11/07/2019 - 16/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Douvaine. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue Des Voirons, Douvaine (74140) | PD | 0D785 | 840 m² | 2019/07/16 |
| 8 Avenue De Geneve, Douvaine (74140) | PD | 0D3684 | — | 2019/07/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DOUVAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DOUVAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DOUVAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.