2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE DONZY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Donzy.
COMMUNE DE DONZY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58220 à Donzy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DONZY compte 5 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 26/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DONZY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Donzy. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DONZY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2-4 Rue Frappier Saint Martin, Donzy (58220) | PC Mixte | AR240, AR241 | — | 58 m² | 2017/07/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 27/12/2023 - 26/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Donzy. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Donzy (58220) | PA | — | — | 2025/03/26 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Andre Audinet, Donzy (58220) | PA | YS3 | 6 286 m² | 2023/12/27 |
2 autorisations sur la période 29/08/2013 - 23/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Donzy. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Bretonniere, Donzy (58220) | PD | AI33 | — | 2016/05/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Frappier - Rue St Martin, Donzy (58220) | PD | AR242 | — | 2013/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
