COMMUNE DE DESANDANS - Permis de construire et DP

Active
212501985 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE DESANDANS

COMMUNE DE DESANDANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Désandans.

Profil et organisation

COMMUNE DE DESANDANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25750 à DESANDANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE DESANDANS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE DESANDANS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DESANDANS

COMMUNE DE DESANDANS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2014 - 28/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DESANDANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2014 - 28/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE DESANDANS

2 autorisations sur la période 14/03/2014 - 28/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Désandans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DESANDANS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Du Monument, Désandans (25750) PC Logement AA13, AA132 972 m² 406 m² 2024/06/28
2 Rue De L Ecole, Désandans (25750) PC Logement AB83 1 363 m² 224 m² 2014/03/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DESANDANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE DESANDANS

Sources des informations sur COMMUNE DE DESANDANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE DESANDANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE DESANDANS ?
COMMUNE DE DESANDANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE DESANDANS ?
Le profil de COMMUNE DE DESANDANS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE DESANDANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE DESANDANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE DESANDANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides