2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DE DAVEZIEUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Davézieux.
COMMUNE DE DAVEZIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07430 à Davézieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DAVEZIEUX compte 4 autorisations recensées sur la période 24/12/2014 - 14/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DAVEZIEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/12/2014 - 14/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Davézieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DAVEZIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 222 Rue Felicien Vergier, Davézieux (07430) | PC Locaux | AN312 | 1 407 m² | 372 m² | 2022/06/14 |
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 554 Rue De Vernosc, Davézieux (07430) | PC Locaux | AK116, AK117 | 55 973 m² | 487 m² | 2018/09/17 |
| 235 Rue Felicien Vergier, Davézieux (07430) | PC Locaux | AE36 | 6 504 m² | 96 m² | 2018/06/19 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 327 Rte Des Patureaux, Davézieux (07430) | DP Locaux | AK121 | — | 18 m² | 2014/12/24 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
