COMMUNE DE CUGNEY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CUGNEY
COMMUNE DE CUGNEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cugney.
Profil et organisation
COMMUNE DE CUGNEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70700 à CUGNEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CUGNEY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CUGNEY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CUGNEY
COMMUNE DE CUGNEY compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2023 - 09/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUGNEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CUGNEY
2 autorisations sur la période 09/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cugney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUGNEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 B Rue De L Eglise, Cugney (70700) | PC Locaux | AB182, AB183 | 1 465 m² | 186 m² | 2023/06/09 |
| 6 Rue De L Eglise, Cugney (70700) | PC Logement | AB182, AB183 | 1 465 m² | 108 m² | 2023/06/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CUGNEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CUGNEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CUGNEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.