2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CUGAND est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cugand-la-Bernardière.
COMMUNE DE CUGAND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85610 à Cugand-la-Bernardière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CUGAND compte 9 autorisations recensées sur la période 06/01/2016 - 18/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUGAND, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 22/01/2018 - 31/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUGAND dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Jean Moulin, Cugand-la-Bernardière (85610) | PC Locaux | AI66, AI67 | 4 284 m² | 389 m² | 2019/09/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 06/01/2016 - 11/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Paradis, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | AL49, AL50 | 17 465 m² | 2021/05/11 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Palaire, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | AD267, AD269 | 45 670 m² | 2017/07/20 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Violette Voie Communale N_ 205 Du Bas Noyer, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | AM537 | 5 720 m² | 2016/01/06 |
1 autorisation sur la période 18/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Gaumier, Cugand-la-Bernardière (85610) | PD | AE756 | 4 956 m² | 2023/10/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
