COMMUNE DE CUGAND - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CUGAND
COMMUNE DE CUGAND est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cugand-la-Bernardière.
Profil et organisation
COMMUNE DE CUGAND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85610 à CUGAND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CUGAND
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CUGAND
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CUGAND
COMMUNE DE CUGAND compte 9 autorisations recensées sur la période 06/01/2016 - 18/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUGAND, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CUGAND
5 autorisations sur la période 22/01/2018 - 31/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUGAND dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Jean Moulin, Cugand-la-Bernardière (85610) | PC Locaux | AI125, AI127 | 3 846 m² | 274 m² | 2023/03/31 |
| Le Chemin Noir, Cugand-la-Bernardière (85610) | DP Locaux | AE396, AE397 | 3 313 m² | 13 m² | 2022/11/10 |
| 7 Rue Jean Moulin, Cugand-la-Bernardière (85610) | PC Locaux | AI66, AI67 | 4 284 m² | 389 m² | 2019/09/10 |
| Route De Clisson, Cugand-la-Bernardière (85610) | PC Locaux | AD626 | 46 809 m² | 214 m² | 2018/10/31 |
| 3 Rue Jean Moulin, Cugand-la-Bernardière (85610) | PC Locaux | AI127, AI128 | 1 763 m² | 412 m² | 2018/01/22 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CUGAND
3 autorisations sur la période 06/01/2016 - 11/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Paradis, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | AL49, AL50 | 17 465 m² | 2021/05/11 |
| Route De La Palaire, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | AD267, AD269 | 45 670 m² | 2017/07/20 |
| La Violette Voie Communale N_ 205 Du Bas Noyer, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | AM537 | 5 720 m² | 2016/01/06 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CUGAND
1 autorisation sur la période 18/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Gaumier, Cugand-la-Bernardière (85610) | PD | AE756 | 4 956 m² | 2023/10/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CUGAND
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CUGAND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CUGAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.