COMMUNE DE CRUSEILLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE CRUSEILLES
COMMUNE DE CRUSEILLES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 7 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cruseilles.
Profil et organisation
COMMUNE DE CRUSEILLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74350 à CRUSEILLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CRUSEILLES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CRUSEILLES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CRUSEILLES
COMMUNE DE CRUSEILLES compte 10 autorisations recensées sur la période 11/03/2014 - 01/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CRUSEILLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CRUSEILLES
7 autorisations sur la période 11/03/2014 - 01/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cruseilles. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CRUSEILLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Ronzier, Cruseilles (74350) | PC Locaux | 0D4202, 0D4216 | 7 971 m² | 846 m² | 2022/03/01 |
| Route Des Dronieres Les Gorges, Cruseilles (74350) | DP Locaux | 0B1921, 0B1918 | 7 950 m² | 8 m² | 2020/02/10 |
| Les Gorges - Lac Des Droni, Cruseilles (74350) | PC Locaux | 0B2183, 0B2185 | 19 057 m² | 135 m² | 2019/09/17 |
| Avenu Des Ebeaux, Cruseilles (74350) | DP Locaux | 0D2204, 0D2088 | 3 545 m² | 39 m² | 2018/05/09 |
| 281 Av Des Ebeaux, Cruseilles (74350) | PC Locaux | 0D2088 | 33 000 m² | 3 472 m² | 2014/05/14 |
| 140 Pl Du Pont De La Caille, Cruseilles (74350) | PC Locaux | 0D1554 | 2 107 m² | 459 m² | 2014/05/10 |
| Adresse Non Renseignée, Cruseilles (74350) | PC Mixte | 0D4091, 0D4090 | — | 186 m² | 2014/03/11 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CRUSEILLES
3 autorisations sur la période 19/01/2015 - 28/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Cruseilles. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1893 Route Du Noiret, Cruseilles (74350) | PD | 0C1886 | 338 m² | 2016/01/28 |
| 60 Pl Du Pont De La Caille, Cruseilles (74350) | PD | OD2016 | — | 2015/03/16 |
| 30 Pl Du Pont De La Caille, Cruseilles (74350) | PD | OD2134 | — | 2015/01/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CRUSEILLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CRUSEILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CRUSEILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.