2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CRAVANCHE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cravanche.
COMMUNE DE CRAVANCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90300 à Cravanche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CRAVANCHE compte 4 autorisations recensées sur la période 30/07/2015 - 24/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CRAVANCHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/07/2015 - 24/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cravanche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CRAVANCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Pierre Et Marie Curie, Cravanche (90300) | PC Locaux | AB350 | 3 041 m² | 200 m² | 2024/12/24 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Des Commandos D'afriqu, Cravanche (90300) | PC Locaux | AB426 | 608 m² | 64 m² | 2015/07/30 |
2 autorisations sur la période 10/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Cravanche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue De Vesoul, Cravanche (90300) | PD | AB448 | 5 134 m² | 2017/07/10 |
| 23 Rue De Vesoul, Cravanche (90300) | PD | AB825 | 4 447 m² | 2017/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
