2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
6
COMMUNE DE COURLAY est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courlay.
COMMUNE DE COURLAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79440 à Courlay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE COURLAY compte 12 autorisations recensées sur la période 26/02/2014 - 02/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURLAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/10/2014 - 02/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Courlay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURLAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Salliard Du Rivault, Courlay (79440) | PC Locaux | AO493, AO705 | 5 141 m² | 218 m² | 2014/10/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 26/02/2014 - 01/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Courlay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin A L'huile, Courlay (79440) | PA | AY11, AY726 | 45 014 m² | 2025/07/01 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin A L'huile, Courlay (79440) | PA | AY1, AY11 | 22 765 m² | 2023/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Che Du Bois, Courlay (79440) | PA | BE170 | 8 905 m² | 2021/03/02 |
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Courlay (79440) | PA | — | — | 2014/09/16 |
| Rue De La Benoiserie, Courlay (79440) | PA | AY636P, AY574 | — | 2014/02/26 |
| Rue De La Gatine, Courlay (79440) | PA | AY636, AY574 | — | 2014/02/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
