2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clairvaux-les-Lacs.
COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39130 à Clairvaux-les-Lacs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS compte 8 autorisations recensées sur la période 12/04/2014 - 30/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 12/04/2014 - 17/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Clairvaux-les-Lacs. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Ecoles, Clairvaux-les-Lacs (39130) | PC Locaux | AE262 | 1 523 m² | 29 m² | 2015/03/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 03/07/2019 - 30/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Clairvaux-les-Lacs. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Clairvaux-les-Lacs (39130) | PA | — | — | 2025/07/30 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Haut De Valliere, Clairvaux-les-Lacs (39130) | PA | ZA372, ZA90 | — | 2019/07/03 |
1 autorisation sur la période 04/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Clairvaux-les-Lacs. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| En Valliere, Clairvaux-les-Lacs (39130) | PD | ZA401 | — | 2019/09/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
