2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
16
COMMUNE DE CHAVANOD est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chavanod.
COMMUNE DE CHAVANOD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74650 à Chavanod.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAVANOD compte 16 autorisations recensées sur la période 24/02/2015 - 30/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAVANOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 24/02/2015 - 30/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Chavanod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAVANOD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Rte Du Crêt D'esty Crêt D'esty, Chavanod (74650) | DP Locaux | B258, B524 | 20 000 m² | 7 m² | 2017/10/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
