COMMUNE DE CHATELBLANC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
212501316 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHATELBLANC

COMMUNE DE CHATELBLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtelblanc.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHATELBLANC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25240 à CHATELBLANC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHATELBLANC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHATELBLANC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHATELBLANC

COMMUNE DE CHATELBLANC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2015 - 16/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATELBLANC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2015 - 16/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHATELBLANC

1 autorisation sur la période 16/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Châtelblanc. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATELBLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Voie Communale N_1, Châtelblanc (25240) DP Locaux C214 244 610 m² 18 m² 2025/10/16

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHATELBLANC

1 autorisation sur la période 26/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Châtelblanc. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Chalet Le Village, Châtelblanc (25240) PA ZC66, ZC21 2015/11/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHATELBLANC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHATELBLANC

Sources des informations sur COMMUNE DE CHATELBLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHATELBLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHATELBLANC ?
COMMUNE DE CHATELBLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHATELBLANC ?
Le profil de COMMUNE DE CHATELBLANC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHATELBLANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHATELBLANC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHATELBLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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