COMMUNE DE CHANTRANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHANTRANS
COMMUNE DE CHANTRANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantrans.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHANTRANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25330 à CHANTRANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHANTRANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHANTRANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHANTRANS
COMMUNE DE CHANTRANS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/06/2018 - 16/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHANTRANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHANTRANS
1 autorisation sur la période 16/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chantrans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHANTRANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Communal Des Essards, Chantrans (25330) | PC Locaux | A639 | 19 131 m² | 30 m² | 2023/01/16 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHANTRANS
2 autorisations sur la période 08/06/2018 - 04/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chantrans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Aubepines Communal De Brousson, Chantrans (25330) | PA | AE64, AE70 | 14 491 m² | 2022/11/04 |
| Communal De Brousson, Chantrans (25330) | PA | AE60 | 20 933 m² | 2018/06/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHANTRANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHANTRANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHANTRANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.