2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE CHAMPTOCE-SUR-LOIRE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champtocé-sur-Loire.
COMMUNE DE CHAMPTOCE-SUR-LOIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49123 à Champtocé-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAMPTOCE-SUR-LOIRE compte 7 autorisations recensées sur la période 02/04/2015 - 18/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPTOCE-SUR-LOIRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/11/2019 - 30/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Champtocé-sur-Loire. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPTOCE-SUR-LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place De L'eglise, Champtocé-sur-Loire (49123) | PC Locaux | F268 | 1 665 m² | 257 m² | 2023/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Pl De L Eglise, Champtocé-sur-Loire (49123) | PC Locaux | F268, F269 | 3 650 m² | 198 m² | 2020/03/02 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Nationale, Champtocé-sur-Loire (49123) | PC Mixte | F1632 | 1 055 m² | 144 m² | 2019/11/19 |
4 autorisations sur la période 02/04/2015 - 18/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Champtocé-sur-Loire. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Champtocé-sur-Loire (49123) | PA | — | — | 2024/10/18 |
| 4 Rue Du Stade, Champtocé-sur-Loire (49123) | PA | F2189 | 32 634 m² | 2024/09/17 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Passage Des Tilleuls, Champtocé-sur-Loire (49123) | PA | F2275, F2350 | 1 357 m² | 2022/02/28 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Hauts Pres- Chemin Du Clos Rouille, Champtocé-sur-Loire (49123) | PA | B445, B896 | — | 2015/04/02 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
