COMMUNE DE CHAMPOUX - Permis de construire et DP

Active
212501175 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPOUX

COMMUNE DE CHAMPOUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champoux.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAMPOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25640 à Champoux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPOUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPOUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPOUX

COMMUNE DE CHAMPOUX compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2015 - 07/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2015 - 07/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPOUX

1 autorisation sur la période 07/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Champoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Champoux (25640) DP Locaux — — 30 m² 2015/08/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPOUX

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPOUX ?
COMMUNE DE CHAMPOUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPOUX ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPOUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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