2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CHAMPAGNEY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champagney.
COMMUNE DE CHAMPAGNEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70290 à Champagney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAMPAGNEY compte 10 autorisations recensées sur la période 11/01/2014 - 01/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPAGNEY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 04/05/2015 - 17/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Champagney. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPAGNEY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Grande Rue, Champagney (70290) | PC Locaux | AD183 | 265 m² | 59 m² | 2019/07/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 11/01/2014 - 24/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Champagney. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Corvees, Champagney (39290) | PA | ZE20, ZS105 | 51 262 m² | 2025/02/24 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pres Croissant, Champagney (70290) | PA | AB63, AB62 | — | 2014/09/26 |
| Rue Du Paquis Pres Croissant, Champagney (70290) | PA | AB82, AB70 | — | 2014/01/11 |
1 autorisation sur la période 01/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Champagney. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7Bis Pl Du General Charles De G, Champagney (70290) | PD | AD190 | 1 052 m² | 2025/10/01 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
