2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
5
COMMUNE DE BURNHAUPT LE BAS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Burnhaupt-le-Bas.
COMMUNE DE BURNHAUPT LE BAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68520 à Burnhaupt-le-Bas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BURNHAUPT LE BAS compte 8 autorisations recensées sur la période 21/03/2014 - 19/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BURNHAUPT LE BAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/03/2014 - 24/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Burnhaupt-le-Bas. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BURNHAUPT LE BAS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Burnhaupt-le-Bas (68520) | PC Locaux | 59197 | — | 60 m² | 2014/07/02 |
| 6 Rue De L Eglise, Burnhaupt-le-Bas (68520) | PC Locaux | 1184, 1129 | 1 860 m² | 502 m² | 2014/03/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 autorisations sur la période 09/05/2017 - 19/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Burnhaupt-le-Bas. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Fleurs, Burnhaupt-le-Bas (68520) | PD | 0851, 0854 | — | 2021/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Burnhaupt-le-Bas (68520) | PD | 5976 | — | 2019/10/18 |
3 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Principale, Burnhaupt-le-Bas (68520) | PD | 03174 | — | 2017/11/23 |
| Rue De La Mairie Niederalchberg, Burnhaupt-le-Bas (68520) | PD | 54129 | — | 2017/05/10 |
| Rue Du Burn, Burnhaupt-le-Bas (68520) | PD | 03174 | — | 2017/05/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
