2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BRUYERES LE CHATEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruyères-le-Châtel.
COMMUNE DE BRUYERES LE CHATEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91680 à Bruyères-le-Châtel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRUYERES LE CHATEL compte 5 autorisations recensées sur la période 17/05/2014 - 25/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRUYERES LE CHATEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/05/2014 - 28/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bruyères-le-Châtel. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRUYERES LE CHATEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De La Liberation, Bruyères-le-Châtel (91680) | PC Locaux | AC654 | 1 394 m² | 866 m² | 2020/05/28 |
| Rue Du Fer A Cheval, Bruyères-le-Châtel (91680) | PC Locaux | B2415, B2454 | 1 571 m² | 1 240 m² | 2020/02/17 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Croix De L Orme, Bruyères-le-Châtel (91680) | PC Locaux | B2451, B2453 | 9 011 m² | 3 455 m² | 2014/05/17 |
2 autorisations sur la période 20/05/2021 - 25/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bruyères-le-Châtel. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Verville, Bruyères-le-Châtel (91680) | PD | A361, A362 | 11 650 m² | 2024/01/25 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Poussinerie, Bruyères-le-Châtel (91680) | PD | A506, A508 | 13 135 m² | 2021/05/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
