Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Manere, Brans (39290) | PA | AB62 | 586 m² | 2024/12/06 |
COMMUNE DE BRANS - Permis d'aménager
Active
213900749
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BRANS
COMMUNE DE BRANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brans.
Profil et organisation
COMMUNE DE BRANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39290 à Brans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BRANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BRANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRANS
COMMUNE DE BRANS compte 1 autorisation recensée sur la période 06/12/2024 - 06/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRANS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/12/2024 - 06/12/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE BRANS
1 autorisation sur la période 06/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Brans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DU JURA
SIREN 223900010
Même département de siège
48 autorisations
44 PC
4 PD
COMMUNE DE DOLE
SIREN 213901986
Même département de siège
39 autorisations
15 PC
8 PA
16 PD
COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER
SIREN 213903008
Même département de siège
37 autorisations
17 PC
7 PA
13 PD
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
SIREN 213900970
Même département de siège
23 autorisations
13 PC
9 PA
1 PD
COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE
SIREN 213903339
Même département de siège
23 autorisations
4 PC
9 PA
10 PD
COMMUNE DE SAINT AMOUR
SIREN 213904758
Même département de siège
18 autorisations
5 PC
12 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BRANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BRANS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BRANS ?
COMMUNE DE BRANS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BRANS ?
Le profil de COMMUNE DE BRANS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BRANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BRANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BRANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable