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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Brans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Brans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 25 autorisations : 20 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

25
Total autorisations
20
Permis de construire
1
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Brans

Retrouvez l'ensemble des 20 permis de construire délivrés à Brans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Rue De La Fontaine, Brans (39290) DP Logement ZA35 BACHELU DAMIEN SCI 3 160 m² 97 m² 2026/01/26
Rue Du Meix, Brans (39290) DP Locaux ZD39 2 550 m² 18 m² 2025/01/06
4 Rue De La Manere, Brans (39290) DP Locaux AB62, AB63 ALTITUDE FIBRE 39 Société 735 m² 2 m² 2023/10/02
29 Rue Du Moulin, Brans (39290) PC Logement ZC128 1 562 m² 162 m² 2023/03/17
Route De Montrembert, Brans (39290) PC Locaux ZH18 EARL DES 2 VALLEES Société 21 582 m² 2 120 m² 2022/12/16
Rue Du Moulin, Brans (39290) PC Logement ZC108 2 619 m² 146 m² 2022/08/19
Adresse non renseignée, Brans (39290) PC Locaux ZL10, ZL58 EARL DU RUCHERI Société 162 634 m² 6 224 m² 2022/03/14
1 Rue De La Manere, Brans (39290) PC Locaux AB153, AB55 1 530 m² 291 m² 2021/09/03
Au Village 4 Rue De La Manere, Brans (39290) PC Logement AB182, AB183 1 403 m² 128 m² 2021/05/12
Les Vignes, Brans (39290) PC Logement ZL12 28 553 m² 73 m² 2020/11/30
Les Vignes, Brans (39290) PC Logement ZL12 28 553 m² 136 m² 2020/03/01
Au Village, Brans (39290) PC Logement AB230, AB250 1 840 m² 149 m² 2019/09/23
A Gaudin, Brans (39290) PC Locaux ZL61 EARL DU RUCHERI Société 43 277 m² 5 230 m² 2019/07/21
27 Rue De La Fontaine, Brans (39290) PC Locaux ZD158 1 732 m² 505 m² 2018/11/16
Rue Du Moulin, Brans (39290) PC Logement ZI35 21 302 m² 149 m² 2018/09/03
12 Rue De La Fontaine, Brans (39290) PC Locaux AB244, AB247 600 m² 340 m² 2016/06/27
52 Rue De La Fontaine, Brans (39290) PC Locaux ZA33 10 130 m² 514 m² 2016/05/27
Mazieres, Brans (39290) PC Logement ZI31 2 700 m² 209 m² 2014/09/29
6 Chem Du Rucheri, Brans (39290) PC Logement ZD22 3 500 m² 141 m² 2014/07/04
Rue De La Fontaine, Brans (39290) PC Logement AB160, AB139 1 552 m² 218 m² 2013/11/29

Permis d'aménager à Brans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Brans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Brans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue De La Manere Na, Brans (39290) PA AB62, NANA COMMUNE DE BRANS Commune/EPCI 586 m² 2024/12/06

Permis de démolir à Brans

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Brans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Brans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
14 Rue De La Fontaine Na, Brans (39290) PD AB30, AB31 na na 2 493 m² 2025/07/18
2 Chemin Du Meix Na, Brans (39290) PD AB214, NANA na na 591 m² 2025/04/25
30 Rue De La Fontaine Na, Brans (39290) PD AB12, NANA na na 2017/09/25
5 Rue Du Bois Na, Brans (39290) PD AB109, NANA na na 2017/03/10

À propos de Brans (39290)

Commune rurale, Brans (39290) rassemble 202 habitants pour une superficie de 9,0 km² (23,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 198 à 367 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Jura Nord. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Thervay (39290) (38 autorisations) et Malange (39700) (27 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Brans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Brans

📋 La base Sitadel recense 25 autorisations d'urbanisme pour Brans. Ce total se répartit entre 20 permis de construire, 1 permis d'aménager et 4 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve EARL DU RUCHERI et ALTITUDE FIBRE 39.

L'année la plus active est 2025 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Brans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 -66,7 % 1 0 0 97 m² 1
2025 3 +200,0 % 1 0 2 18 m² -
2024 1 -50,0 % 0 1 0 - -
2023 2 -33,3 % 2 0 0 164 m² 1
2022 3 +50,0 % 3 0 0 8 490 m² 1
2021 2 0 % 2 0 0 419 m² 1
2020 2 0 % 2 0 0 209 m² 2
2019 2 0 % 2 0 0 5 379 m² 1
2018 2 0 % 2 0 0 654 m² 1
2017 2 - 0 0 2 - -

Demandeurs les plus actifs à Brans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Brans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Brans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Brans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Brans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brans ?
Au total, 25 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 20 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Brans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Thervay (38 autorisations), Malange (27 autorisations) et Montmirey-le-Château (25 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Quel est le nombre de permis de construire à Brans ?
20 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Brans. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Brans par rapport à sa population ?
Brans compte 202 habitants pour 25 autorisations d'urbanisme, soit environ 123.8 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Brans ?
La commune de Brans est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Jura Nord.
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Brans ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Brans est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Brans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Brans.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.