COMMUNE DE BOUSSIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Permis de démolir
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUSSIERES
COMMUNE DE BOUSSIERES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boussières.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUSSIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 25320 BOUSSIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUSSIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOUSSIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUSSIERES
COMMUNE DE BOUSSIERES compte 5 autorisations recensées sur la période 19/04/2013 - 15/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUSSIERES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUSSIERES
2 autorisations sur la période 20/06/2018 - 04/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Boussières. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUSSIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Richets, Boussières (25320) | PC Locaux | AD202, AD399 | 2 997 m² | 353 m² | 2019/07/04 |
| 1 Rue De L'eglise, Boussières (25320) | PC Logement | AD72, AD74 | 1 966 m² | 263 m² | 2018/06/20 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOUSSIERES
2 autorisations sur la période 19/04/2013 - 24/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Boussières. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise / Rue De L Village Haut, Boussières (25320) | PA | AD723, AD724 | 5 540 m² | 2020/12/24 |
| Rue Du Stade, Boussières (25320) | PA | ZB223, ZB285 | — | 2013/04/19 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BOUSSIERES
1 autorisation sur la période 15/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Boussières. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De L'eglise, Boussières (25320) | PD | AD682 | 402 m² | 2023/12/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUSSIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUSSIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUSSIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.