2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BOUSSIERES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boussières.
COMMUNE DE BOUSSIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25320 à Boussières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOUSSIERES compte 5 autorisations recensées sur la période 19/04/2013 - 15/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUSSIERES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/06/2018 - 04/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Boussières. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUSSIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Richets, Boussières (25320) | PC Locaux | AD202, AD399 | 2 997 m² | 353 m² | 2019/07/04 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L'eglise, Boussières (25320) | PC Logement | AD72, AD74 | 1 966 m² | 263 m² | 2018/06/20 |
2 autorisations sur la période 19/04/2013 - 24/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Boussières. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise / Rue De L Village Haut, Boussières (25320) | PA | AD723, AD724 | 5 540 m² | 2020/12/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Boussières (25320) | PA | ZB223, ZB285 | — | 2013/04/19 |
1 autorisation sur la période 15/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Boussières. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De L'eglise, Boussières (25320) | PD | AD682 | 402 m² | 2023/12/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
