COMMUNE DE BOULOT - Permis d'aménager

Active
217000843 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BOULOT

COMMUNE DE BOULOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boulot.

Profil et organisation

COMMUNE DE BOULOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70190 à BOULOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BOULOT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE BOULOT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOULOT

COMMUNE DE BOULOT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2018 - 14/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOULOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/03/2018 - 14/01/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE BOULOT

2 autorisations sur la période 05/03/2018 - 14/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Boulot.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Graviole, Boulot (70190) PA AC11 1 672 m² 2020/01/14
Rue De La Graviolle La Jotte, Boulot (70190) PA ZD56 12 140 m² 2018/03/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOULOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOULOT

Sources des informations sur COMMUNE DE BOULOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOULOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOULOT ?
COMMUNE DE BOULOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOULOT ?
Le profil de COMMUNE DE BOULOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOULOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOULOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOULOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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