COMMUNE DE BOUCLANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200076370 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2018

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUCLANS

COMMUNE DE BOUCLANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouclans.

Profil et organisation

COMMUNE DE BOUCLANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25360 à BOUCLANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BOUCLANS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2018
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOUCLANS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUCLANS

COMMUNE DE BOUCLANS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/06/2021 - 18/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUCLANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/06/2021 - 18/02/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUCLANS

1 autorisation sur la période 28/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bouclans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUCLANS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De L'ecole, Bouclans (25360) PC Locaux AD52 6 289 m² 343 m² 2021/06/28

Permis d'aménager de COMMUNE DE BOUCLANS

2 autorisations sur la période 17/10/2024 - 18/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bouclans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Place Edouard Clerc, Bouclans (25360) PA AC116, AC117 357 m² 2025/02/18
Rue De Prigachet, Bouclans (25360) PA ZE155 138 705 m² 2024/10/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUCLANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUCLANS

Sources des informations sur COMMUNE DE BOUCLANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOUCLANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOUCLANS ?
COMMUNE DE BOUCLANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOUCLANS ?
Le profil de COMMUNE DE BOUCLANS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOUCLANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOUCLANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOUCLANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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