COMMUNE DE BOIS-D'AMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOIS-D'AMONT
COMMUNE DE BOIS-D'AMONT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bois-d'Amont.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOIS-D'AMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39220 à BOIS-D'AMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOIS-D'AMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOIS-D'AMONT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOIS-D'AMONT
COMMUNE DE BOIS-D'AMONT compte 4 autorisations recensées sur la période 09/09/2016 - 09/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOIS-D'AMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOIS-D'AMONT
3 autorisations sur la période 29/05/2017 - 09/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bois-d'Amont. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOIS-D'AMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 165 Rte Des Couenneaux, Bois-d'Amont (39220) | PC Locaux | AI791 | 6 661 m² | 1 826 m² | 2020/10/09 |
| 165 Rte Des Couenneaux, Bois-d'Amont (39220) | DP Locaux | AI791 | 38 386 m² | 13 m² | 2020/04/02 |
| 165 Rue Des Couenneaux, Bois-d'Amont (39220) | PC Locaux | AI791 | 38 386 m² | 76 m² | 2017/05/29 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOIS-D'AMONT
1 autorisation sur la période 09/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bois-d'Amont. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cantou, Bois-d'Amont (39220) | PA | AI1052, AI1054 | — | 2016/09/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOIS-D'AMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOIS-D'AMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOIS-D'AMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.