3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BOIS-D'AMONT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bois-d'Amont.
COMMUNE DE BOIS-D'AMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39220 à Bois-d'Amont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOIS-D'AMONT compte 4 autorisations recensées sur la période 09/09/2016 - 09/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOIS-D'AMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/05/2017 - 09/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bois-d'Amont. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOIS-D'AMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 165 Rte Des Couenneaux, Bois-d'Amont (39220) | PC Locaux | AI791 | 6 661 m² | 1 826 m² | 2020/10/09 |
| 165 Rte Des Couenneaux, Bois-d'Amont (39220) | DP Locaux | AI791 | 38 386 m² | 13 m² | 2020/04/02 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 165 Rue Des Couenneaux, Bois-d'Amont (39220) | PC Locaux | AI791 | 38 386 m² | 76 m² | 2017/05/29 |
1 autorisation sur la période 09/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bois-d'Amont. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cantou, Bois-d'Amont (39220) | PA | AI1052, AI1054 | — | 2016/09/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.