COMMUNE DE BLETTERANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BLETTERANS
COMMUNE DE BLETTERANS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bletterans.
Profil et organisation
COMMUNE DE BLETTERANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39140 à BLETTERANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BLETTERANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BLETTERANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BLETTERANS
COMMUNE DE BLETTERANS compte 5 autorisations recensées sur la période 05/05/2015 - 22/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BLETTERANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BLETTERANS
4 autorisations sur la période 05/05/2015 - 21/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bletterans. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BLETTERANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Notre Dame, Bletterans (39140) | PC Locaux | AD118 | 906 m² | 339 m² | 2025/08/21 |
| Faubourg D Amont, Bletterans (39140) | PC Logement | AD529 | 3 026 m² | 526 m² | 2020/09/28 |
| Chemin De Savignois, Bletterans (39140) | PC Locaux | ZA169 | 3 393 m² | 540 m² | 2020/02/10 |
| Stade Jean Perrodin, Bletterans (39140) | PC Locaux | ZB82 | 64 715 m² | 70 m² | 2015/05/05 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BLETTERANS
1 autorisation sur la période 22/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bletterans. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Toupes, Bletterans (39140) | PA | ZA10, ZA15 | 47 426 m² | 2026/01/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BLETTERANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BLETTERANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BLETTERANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.