2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE BIOULE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bioule.
COMMUNE DE BIOULE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 82800 à Bioule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BIOULE compte 10 autorisations recensées sur la période 16/03/2015 - 12/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BIOULE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 26/09/2017 - 12/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bioule. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BIOULE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Hugues Iv De Cardaillac, Bioule (82800) | PC Locaux | AA143, AA145 | 234 m² | 14 m² | 2017/09/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 16/03/2015 - 20/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bioule. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Guirole, Bioule (82800) | PA | ZO151, ZO152 | 33 424 m² | 2022/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Ch De Perayret, Bioule (82800) | PA | AA139, AA135 | 10 133 m² | 2020/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bourrels, Bioule (82800) | PA | ZO144 | 19 280 m² | 2018/09/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Guirole, Bioule (82800) | PA | ZO154 | — | 2015/03/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
