2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
5
COMMUNE DE BEAUVOISIN est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauvoisin.
COMMUNE DE BEAUVOISIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30640 à Beauvoisin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BEAUVOISIN compte 12 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 09/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUVOISIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 10/11/2015 - 13/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beauvoisin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUVOISIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 115 Rue Abbe Louis Moulin, Beauvoisin (30640) | PC Locaux | C1394 | 5 211 m² | 366 m² | 2015/11/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Beauvoisin. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Du Temple, Beauvoisin (30640) | PA | C1082 | 2 280 m² | 2019/04/15 |
5 autorisations sur la période 15/01/2013 - 09/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Beauvoisin. Ce type représente 42 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Graille, Beauvoisin (30640) | PD | C211, C1234 | — | 2024/04/09 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Fresque, Beauvoisin (30640) | PD | C442 | — | 2023/05/02 |
| 7 Rue De La Mairie, Beauvoisin (30640) | PD | C1260 | — | 2023/03/23 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Du Jeu De Mail, Beauvoisin (30640) | PD | C28 | — | 2019/04/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mer Rouge, Beauvoisin (30640) | PD | C1564 | — | 2013/01/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
