COMMUNE DE BEAUFORT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BEAUFORT
COMMUNE DE BEAUFORT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaufort-Orbagna.
Profil et organisation
COMMUNE DE BEAUFORT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39190 à BEAUFORT-ORBAGNA.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BEAUFORT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BEAUFORT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEAUFORT
COMMUNE DE BEAUFORT compte 3 autorisations recensées sur la période 09/05/2014 - 28/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUFORT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUFORT
2 autorisations sur la période 09/05/2014 - 28/10/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Beaufort. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUFORT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Merlia, Beaufort-Orbagna (39190) | PC Locaux | AI749, AI711 | 13 631 m² | 182 m² | 2015/10/28 |
| 22 Pl Du Village, Beaufort (38270) | PC Mixte | AH51 | 1 144 m² | 233 m² | 2014/05/09 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BEAUFORT
1 autorisation sur la période 24/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Beaufort-Orbagna. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lot Champ Bouvier, Beaufort-Orbagna (39190) | PA | ZL240, ZL241 | — | 2014/11/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEAUFORT
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEAUFORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BEAUFORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.