COMMUNE DE BAVANS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BAVANS
COMMUNE DE BAVANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bavans.
Profil et organisation
COMMUNE DE BAVANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25550 à BAVANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BAVANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAVANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BAVANS
COMMUNE DE BAVANS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2019 - 22/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAVANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAVANS
2 autorisations sur la période 10/09/2019 - 22/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bavans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAVANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Bleuets, Bavans (25550) | PC Locaux | AD381 | 11 533 m² | 640 m² | 2020/12/22 |
| 4 Rue Des Bleuets, Bavans (25550) | PC Locaux | AD381 | 11 533 m² | 376 m² | 2019/09/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BAVANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BAVANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BAVANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.