2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
14
Permis de démolir
5
COMMUNE DE BASSE-TERRE est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Basse-Terre.
COMMUNE DE BASSE-TERRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 97100 à Basse-Terre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BASSE-TERRE compte 19 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 31/01/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BASSE-TERRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 02/09/2013 - 31/01/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Basse-Terre. Ce type représente 74 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BASSE-TERRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Paul Ganot Carmel, Basse-Terre (97100) | PC Locaux | AH17, AH217 | 899 m² | 72 m² | 2017/08/14 |
| 98 Rue Gaston Michineau, Basse-Terre (97100) | PC Locaux | AD124, AD137 | 12 481 m² | 352 m² | 2017/06/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 autorisations sur la période 21/03/2016 - 28/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-Terre. Ce type représente 26 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47-49 Rue Du Pere Labat, Basse-Terre (97100) | PD | AR510, AR511 | 1 310 m² | 2024/08/28 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 375 Av Paul Lacave, Basse-Terre (97100) | PD | AD122 | 485 m² | 2019/06/25 |
| 3 All Saint John Perse, Basse-Terre (97100) | PD | AD42 | 346 m² | 2019/06/25 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9031 Rue Des Corsaires, Basse-Terre (97100) | PD | AN343 | 314 m² | 2018/06/06 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 156 Rue Gaston Michineau, Basse-Terre (97100) | PD | AD127 | 560 m² | 2016/03/21 |
4 communes - 1 département - 1 région
Basse-Terre
15 autorisations
Les Abymes
2 autorisations
Le Moule
1 autorisation
Sainte-Rose
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
