2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BANYULS-SUR-MER est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Banyuls-sur-Mer.
COMMUNE DE BANYULS-SUR-MER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 66650 à Banyuls-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BANYULS-SUR-MER compte 6 autorisations recensées sur la période 31/07/2019 - 25/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BANYULS-SUR-MER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/07/2019 - 22/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Banyuls-sur-Mer. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BANYULS-SUR-MER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Ferry. Groupe Sc, Banyuls-sur-Mer (66650) | DP Locaux | AC1037 | — | 5 m² | 2019/11/22 |
| Capitainerie - Comptoir Cu, Banyuls-sur-Mer (66650) | PC Locaux | AB1108 | 6 217 m² | 203 m² | 2019/07/31 |
3 autorisations sur la période 15/11/2021 - 25/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Banyuls-sur-Mer. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Banyuls-sur-Mer (66650) | PA | — | — | 2025/02/25 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Fontaule. Espace, Banyuls-sur-Mer (66650) | PA | AB1108, AB1109 | 15 130 m² | 2023/09/06 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Armen, Banyuls-sur-Mer (66650) | PA | AE614, AE165 | 66 744 m² | 2021/11/15 |
1 autorisation sur la période 17/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Banyuls-sur-Mer. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Armen, Banyuls-sur-Mer (66650) | PD | AE614 | 40 031 m² | 2020/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
