2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE D'ARGIESANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argiésans.
COMMUNE D'ARGIESANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90800 à Argiésans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ARGIESANS compte 7 autorisations recensées sur la période 17/03/2014 - 25/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARGIESANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/10/2015 - 25/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Argiésans. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ARGIESANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Marronniers, Argiésans (90800) | PC Logement | ZC327 | 14 727 m² | 1 685 m² | 2015/10/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Argiésans. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tramway, Argiésans (90800) | PA | C145, ZC145 | 4 305 m² | 2022/10/05 |
3 autorisations sur la période 17/03/2014 - 03/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Argiésans. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Impasse Des Pres, Argiésans (90800) | PD | C25 | — | 2022/11/03 |
| 5 Impasse Des Pres, Argiésans (90800) | PD | C139, C24 | — | 2022/03/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Charles De Gaulle, Argiésans (90800) | PD | ZC147 | — | 2014/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
