2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
COMMUNE D OTA est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ota.
COMMUNE D OTA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 20150 à Ota.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D OTA compte 6 autorisations recensées sur la période 07/06/2017 - 02/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OTA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/06/2017 - 02/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ota. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OTA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd124 Giovanaccio, Ota (20150) | PC Locaux | 0A99 | 7 840 m² | 284 m² | 2017/06/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 12/09/2019 - 16/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ota. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
4 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Marine De Porto, Ota (20150) | PA | 0C1269, 0C1270 | — | 2019/09/16 |
| Marine De Porto, Ota (20150) | PA | 0C984, 0C986 | — | 2019/09/16 |
| Place De La Marine, Ota (20150) | PA | 0C642, 0C634 | — | 2019/09/16 |
| Marine De Porto, Ota (20150) | PA | 0B707, 0B1180 | — | 2019/09/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
