2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
COMMUNE D ORGUEIL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgueil.
COMMUNE D ORGUEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 82370 à Orgueil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ORGUEIL compte 7 autorisations recensées sur la période 02/06/2015 - 30/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ORGUEIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 02/06/2015 - 30/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Orgueil. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ORGUEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse non renseignée, Orgueil (82370) | PC Locaux | 0B429 | 1 573 m² | 11 m² | 2021/12/13 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 92 Imp Du Groupe Scolaire La Nauzette, Orgueil (82370) | PC Locaux | 0A1252 | 16 113 m² | 68 m² | 2015/06/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 19/12/2016 - 28/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Orgueil. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Communaux, Orgueil (82370) | PD | 0A77 | 3 477 m² | 2018/06/28 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0342 Rue Grand Rue, Orgueil (82370) | PD | 0A1605 | 2 722 m² | 2016/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
