COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échenoz-la-Méline.
Profil et organisation
COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70000 à ECHENOZ-LA-MELINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE compte 5 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 16/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
5 autorisations sur la période 09/07/2013 - 16/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Échenoz-la-Méline.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontaine Au Diable, Échenoz-la-Méline (70000) | PC Locaux | AB30, AB34 | 13 015 m² | 152 m² | 2024/10/16 |
| 2 A Rue De La Flandriere, Échenoz-la-Méline (70000) | PC Locaux | AD208, AD209 | 6 922 m² | 44 m² | 2022/03/09 |
| Adresse Non Renseignée, Échenoz-la-Méline (70000) | DP Locaux | — | — | 15 m² | 2019/10/09 |
| Rue De La Flandriere, Échenoz-la-Méline (70000) | PC Locaux | AD373 | 3 824 m² | 47 m² | 2015/11/17 |
| Chemin Rural Derriere Le C, Échenoz-la-Méline (70000) | PC Locaux | AE578 | 730 m² | 17 m² | 2013/07/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.