COMMUNE D ARVIEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE D ARVIEUX
COMMUNE D ARVIEUX est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arvieux.
Profil et organisation
COMMUNE D ARVIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05350 à ARVIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ARVIEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ARVIEUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ARVIEUX
COMMUNE D ARVIEUX compte 11 autorisations recensées sur la période 31/07/2013 - 13/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARVIEUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ARVIEUX
7 autorisations sur la période 31/07/2013 - 13/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieux. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARVIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3636 Route De L Izoard La Ville, Arvieux (05350) | PC Locaux | AB268 | 1 580 m² | 15 m² | 2023/10/13 |
| 3646 Route De L Izoard La Ville, Arvieux (05350) | PC Locaux | AB34, AB35 | — | 230 m² | 2023/05/04 |
| 3636 Route De L Izoard La Ville, Arvieux (05350) | DP Locaux | AB64 | — | 1 m² | 2022/01/10 |
| La Ville, Arvieux (05350) | PC Locaux | AB268, AB33 | 1 600 m² | 56 m² | 2017/10/10 |
| La Chalp, Arvieux (05350) | PC Locaux | B1747, B1666 | 11 812 m² | 84 m² | 2017/01/10 |
| Camping Le Planet, Arvieux (05350) | PC Mixte | B32 | — | 50 m² | 2014/04/09 |
| Les Moulins, Arvieux (05350) | PC Locaux | D1294 | 3 620 m² | 7 m² | 2013/07/31 |
Permis d'aménager de COMMUNE D ARVIEUX
2 autorisations sur la période 16/02/2022 - 07/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieux. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3636 Route De L Izoard La Ville, Arvieux (05350) | PA | AB268 | — | 2023/08/07 |
| 3636 Route De L Izoard La Ville, Arvieux (05350) | PA | AB268 | — | 2022/02/16 |
Permis de démolir de COMMUNE D ARVIEUX
2 autorisations sur la période 28/01/2020 - 30/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieux. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 81 Rue Du Campanile Brunissard, Arvieux (05350) | PD | B1751 | — | 2023/03/30 |
| 81 Rue Campanile Brunissard, Arvieux (05350) | PD | B1751 | — | 2020/01/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ARVIEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ARVIEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ARVIEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.