2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
4
COMMUNE D ARVERT est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arvert.
COMMUNE D ARVERT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17530 à Arvert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ARVERT compte 15 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 06/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARVERT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 15/11/2013 - 06/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Arvert. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARVERT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Étaules (17750) | PC Mixte | — | — | 130 m² | 2013/11/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 08/07/2021 - 01/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arvert. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Moulinades Et Rue, Arvert (17530) | PA | H2378, H2375 | 2 404 m² | 2023/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Haut Fouilloux, Arvert (17530) | PA | G1123, G1124 | 2 660 m² | 2021/07/08 |
4 autorisations sur la période 06/04/2021 - 29/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arvert. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du 14 Juillet, Arvert (17530) | PD | E1740 | 365 m² | 2023/12/29 |
| 7 Av Presqu Ile D, Arvert (17530) | PD | H2038 | 1 775 m² | 2023/12/29 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Petits Commerces, Arvert (17530) | PD | H1193, H1781 | 143 m² | 2021/06/24 |
| 3 Rue Des Petits Commerces, Arvert (17530) | PD | H2493 | 480 m² | 2021/04/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
