2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
5
COMMUNE D ARCEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arceau.
COMMUNE D ARCEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21310 à Arceau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ARCEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 08/04/2014 - 06/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARCEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Arceau. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARCEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Patis Des Grands Parcours Arcelot, Arceau (21310) | PC Locaux | ZL146, ZL123 | 1 934 m² | 122 m² | 2016/03/21 |
5 autorisations sur la période 08/04/2014 - 06/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arceau. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Grande Rue, Arceau (21310) | PA | ZE147, ZE150 | 3 456 m² | 2026/01/06 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Claude De Mailly, Arceau (21310) | PA | ZB147, ZB151 | 2 900 m² | 2018/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Arceau (21310) | PA | — | — | 2016/06/05 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Etienne Borner Les Ficelles, Arceau (21310) | PA | ZE163, ZE151 | — | 2014/09/12 |
| Rte De Fontaine Francaise, Arceau (21310) | PA | ZB116 | — | 2014/04/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
