COMMUNE D ARCEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
5
Présentation détaillée de COMMUNE D ARCEAU
COMMUNE D ARCEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arceau.
Profil et organisation
COMMUNE D ARCEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21310 à ARCEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ARCEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ARCEAU
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ARCEAU
COMMUNE D ARCEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 08/04/2014 - 06/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARCEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ARCEAU
1 autorisation sur la période 21/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Arceau. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARCEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Patis Des Grands Parcours Arcelot, Arceau (21310) | PC Locaux | ZL146, ZL123 | 1 934 m² | 122 m² | 2016/03/21 |
Permis d'aménager de COMMUNE D ARCEAU
5 autorisations sur la période 08/04/2014 - 06/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arceau. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Grande Rue, Arceau (21310) | PA | ZE147, ZE150 | 3 456 m² | 2026/01/06 |
| Rue Claude De Mailly, Arceau (21310) | PA | ZB147, ZB151 | 2 900 m² | 2018/11/08 |
| Adresse Non Renseignée, Arceau (21310) | PA | — | — | 2016/06/05 |
| Rue Etienne Borner Les Ficelles, Arceau (21310) | PA | ZE163, ZE151 | — | 2014/09/12 |
| Rte De Fontaine Francaise, Arceau (21310) | PA | ZB116 | — | 2014/04/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ARCEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ARCEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ARCEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.