COMMUNE D AOSTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213800121 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE D AOSTE

COMMUNE D AOSTE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aoste.

Profil et organisation

COMMUNE D AOSTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38490 à Aoste.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AOSTE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D AOSTE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AOSTE

COMMUNE D AOSTE compte 9 autorisations recensées sur la période 30/11/2014 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AOSTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

30/11/2014 - 20/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AOSTE

7 autorisations sur la période 30/11/2014 - 08/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aoste. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AOSTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Ecoles, Aoste (38490) PC Locaux D1209 26 867 m² 313 m² 2019/02/05

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
99 Rue Du Quai, Aoste (38490) DP Locaux B963 — 18 m² 2017/10/03

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Belley Izelette, Aoste (38490) PC Locaux Y123, Y36 14 160 m² 298 m² 2016/10/31

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Ecoles, Aoste (38490) PC Locaux D1209 26 867 m² 197 m² 2015/02/21

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Ecoles, Aoste (38490) PC Locaux D1197 19 903 m² 197 m² 2014/11/30

Permis de démolir de COMMUNE D AOSTE

2 autorisations sur la période 02/09/2022 - 20/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Aoste. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de démolir en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
180 Rue Des Communes, Aoste (38490) PD D1166 2 010 m² 2023/03/20

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de démolir en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
117 Imp De La Croix D Or, Aoste (38490) PD D211 359 m² 2022/09/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AOSTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D AOSTE

Sources des informations sur COMMUNE D AOSTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AOSTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AOSTE ?
COMMUNE D AOSTE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AOSTE ?
Le profil de COMMUNE D AOSTE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AOSTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AOSTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AOSTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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