COMMUNE D AOSTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213800121 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE D AOSTE

COMMUNE D AOSTE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aoste.

Profil et organisation

COMMUNE D AOSTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38490 à AOSTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AOSTE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D AOSTE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AOSTE

COMMUNE D AOSTE compte 9 autorisations recensées sur la période 30/11/2014 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AOSTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

30/11/2014 - 20/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AOSTE

7 autorisations sur la période 30/11/2014 - 08/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aoste. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AOSTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
381 Che De La Vie De Cordon, Aoste (38490) PC Locaux B963 5 749 m² 206 m² 2022/09/08
287 Route De Belley, Aoste (38490) PC Locaux D1163, D9 34 354 m² 570 m² 2022/06/24
Rue Des Ecoles, Aoste (38490) PC Locaux D1209 26 867 m² 313 m² 2019/02/05
99 Rue Du Quai, Aoste (38490) DP Locaux B963 18 m² 2017/10/03
Route De Belley Izelette, Aoste (38490) PC Locaux Y123, Y36 14 160 m² 298 m² 2016/10/31
Rue Des Ecoles, Aoste (38490) PC Locaux D1209 26 867 m² 197 m² 2015/02/21
Rue Des Ecoles, Aoste (38490) PC Locaux D1197 19 903 m² 197 m² 2014/11/30

Permis de démolir de COMMUNE D AOSTE

2 autorisations sur la période 02/09/2022 - 20/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Aoste. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
180 Rue Des Communes, Aoste (38490) PD D1166 2 010 m² 2023/03/20
117 Imp De La Croix D Or, Aoste (38490) PD D211 359 m² 2022/09/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AOSTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D AOSTE

Sources des informations sur COMMUNE D AOSTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AOSTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AOSTE ?
COMMUNE D AOSTE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AOSTE ?
Le profil de COMMUNE D AOSTE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AOSTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AOSTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AOSTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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