COMMUNE D AMPUIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216900076 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

4

Présentation détaillée de COMMUNE D AMPUIS

COMMUNE D AMPUIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ampuis.

Profil et organisation

COMMUNE D AMPUIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69420 à Ampuis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AMPUIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D AMPUIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AMPUIS

COMMUNE D AMPUIS compte 11 autorisations recensées sur la période 07/10/2013 - 04/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AMPUIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

07/10/2013 - 04/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AMPUIS

7 autorisations sur la période 07/10/2013 - 04/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ampuis. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AMPUIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

1 à 7 sur 7 autorisations

Permis de démolir de COMMUNE D AMPUIS

4 autorisations sur la période 22/01/2016 - 02/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ampuis. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de démolir en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6 Rue Du Carcan, Ampuis (69420) PD AB903, AB956 348 m² 2023/01/02

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de démolir en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
10 Rue De Montlys Verenay, Ampuis (69420) PD AT129 — 2018/04/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AMPUIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D AMPUIS

Sources des informations sur COMMUNE D AMPUIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AMPUIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AMPUIS ?
COMMUNE D AMPUIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AMPUIS ?
Le profil de COMMUNE D AMPUIS recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AMPUIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AMPUIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AMPUIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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