2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
12
COMMUNE D ALISSAS est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Alissas.
COMMUNE D ALISSAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07210 à Alissas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ALISSAS compte 12 autorisations recensées sur la période 05/11/2013 - 17/03/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ALISSAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 05/11/2013 - 17/03/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Alissas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ALISSAS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Les Gen Ts Lot 9 Flossac, Flaviac (07000) | PC Logement | AE582 | 275 m² | 84 m² | 2014/10/22 |
| Flossac, Flaviac (07000) | PC Logement | AE582 | 275 m² | 84 m² | 2014/10/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Alissas
5 autorisations
Saint-Lager-Bressac
3 autorisations
Flaviac
2 autorisations
Baix
1 autorisation
Chomérac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
