COMMUNE BUSSIERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
Présentation détaillée de COMMUNE BUSSIERES
COMMUNE BUSSIERES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Cyr-sur-Morin.
Profil et organisation
COMMUNE BUSSIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77750 à BUSSIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE BUSSIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE BUSSIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNE BUSSIERES
COMMUNE BUSSIERES compte 9 autorisations recensées sur la période 19/08/2015 - 08/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE BUSSIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE BUSSIERES
9 autorisations sur la période 19/08/2015 - 08/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Cyr-sur-Morin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE BUSSIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Noiret, Saint-Cyr-sur-Morin (77750) | PC Locaux | ZP9, G1355 | 64 527 m² | 1 144 m² | 2025/10/08 |
| 2A Avenu Des Montgoins, Saint-Cyr-sur-Morin (77750) | PC Locaux | F928, F929 | 3 564 m² | 236 m² | 2024/02/27 |
| Rue De L'isolement, Saint-Cyr-sur-Morin (77750) | PC Locaux | E906 | 992 m² | 200 m² | 2021/05/31 |
| Avenu Daniel Simon, Saint-Cyr-sur-Morin (77750) | PC Locaux | ZL171 | 3 577 m² | 66 m² | 2019/11/14 |
| 39 Route De Montcet, Boitron (77750) | PC Locaux | A322 | 495 m² | 58 m² | 2018/08/29 |
| Place De L'eglise, Saint-Cyr-sur-Morin (77750) | PC Locaux | F394 | 113 m² | 87 m² | 2018/08/14 |
| 5 Hameau De Charnesseuil, Saint-Cyr-sur-Morin (77750) | PC Locaux | ZD9 | 25 045 m² | 732 m² | 2017/08/31 |
| Domaine De Séricourt, Bussières (77750) | PC Locaux | B225, B226 | — | 549 m² | 2017/04/15 |
| Rue Du Moncet, Boitron (77750) | PC Locaux | A615 | 6 900 m² | 427 m² | 2015/08/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE BUSSIERES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE BUSSIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE BUSSIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.