Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Rives-d'Autise.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 85240 à Rives-d'Autise.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE compte 15
autorisations recensées
sur la période 16/05/2013 - 06/10/2025,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
15
Période couverte
16/05/2013 - 06/10/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE
14 autorisations sur la période 16/05/2013 - 06/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Rives-d'Autise. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE
1 autorisation sur la période 16/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Xanton-Chassenon. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.