2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE ST AMARIN est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Husseren-Wesserling.
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE ST AMARIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 68550 à Saint-Amarin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE ST AMARIN compte 13 autorisations recensées sur la période 04/09/2013 - 06/08/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE ST AMARIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 04/09/2013 - 15/07/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Husseren-Wesserling. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE ST AMARIN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Behlacker, Moosch (68690) | DP Locaux | 261 | — | 14 m² | 2016/07/01 |
| Refuge Du Gazon Vert, Storckensohn (68470) | DP Locaux | 0613, 0614 | 44 047 m² | 10 m² | 2016/01/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 06/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fellering. Ce type représente 15 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Parc, Husseren-Wesserling (68470) | PA | AI96, AI97 | — | 2022/01/06 |
| Rue Du Parc, Fellering (68470) | PA | 0547, 05286 | 28 438 m² | 2022/01/06 |
2 autorisations sur la période 08/03/2019 - 06/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Malmerspach. Ce type représente 15 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Allee De La Filature, Malmerspach (68550) | PD | 05266, 05409 | 21 912 m² | 2026/08/06 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Kleinau, Malmerspach (68550) | PD | 05340 | — | 2019/03/08 |
7 communes - 1 département - 1 région
Husseren-Wesserling
4 autorisations
Fellering
2 autorisations
Malmerspach
2 autorisations
Urbès
2 autorisations
Moosch
1 autorisation
Saint-Amarin
1 autorisation
Storckensohn
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
