Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Lactencin.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 36500 à La Chapelle-Orthemale.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE compte 8
autorisations recensées
sur la période 21/05/2014 - 25/07/2024,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
21/05/2014 - 25/07/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE
6 autorisations sur la période 15/09/2015 - 25/07/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Azay-le-Rideau. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE
1 autorisation sur la période 27/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lactencin. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE BRENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.